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  • Numéros de parcelles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

    Dernière mise à jour: 9 avril 2024

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  • Bureaux du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Arrondissements du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Arrondissements du registre foncier généralisés

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • GRUDA MO Export

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au...

    Dernière mise à jour: 14 avril 2024

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  • Catégories des propriétés foncières

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans trois...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Banque d’archives des Archives fédérales suisses

    Archives fédérales suisses AFS
    Gouvernement et secteur public

    Métadonnées des fonds des Archives fédérales suisses. Les métadonnées de 3.84 millions de dossiers et de 257'000 documents sont déjà en ligne (août 2020) et plus de 25'000 aperçus...

    Dernière mise à jour: 14 août 2020

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