3 jeux de données trouvés

  • Zones où les tensions sont négligeables

    Géographie, Territoire et environnement

    Dans le cas de travaux de terrain réalisés pour la mensuration officielle, un ajustage local doit systématiquement être exécuté sauf si la preuve peut être apporté qu’il peut y ...

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  • Mensuration Officielle (OpenData)

    Géographie, Territoire et environnement

    La mensuration officielle (MO) décrit la position, la forme et le contenu d'un bien-fonds. Les données numériques de la MO sont subdivisées en plusieurs couches thématiques libr...

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  • MO - Biens-fonds

    Géographie, Territoire et environnement

    Couche d'information de la mensuration officielle qui contient tous les biens-fonds, les droits distincts et permanents différenciés par la surface, les mines et les points limite.

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