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39 jeux de données trouvés

  • MO_État des mensurations officielles

    Canton du Jura
    Régions et villes, Environnement

    Les trois couches d'information de l'Etat des mensurations officielles fournissent les informations suivantes : - sdt_01_06_Etat_mensuration_officielle_et_conservation : fournit...

    Dernière mise à jour: 6 février 2026

    • ZIP
    • mensuration-officielle-mo
    • cadastre

  • GRUDA MO Export

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au...

    Dernière mise à jour: 8 février 2026

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • batiment
    • registre-foncier
    • droit-de-propriete
    • cadastre
    • nomenclature

  • Etat actuel de la mensuration officielle

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de...

    Dernière mise à jour: 9 février 2026

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • cadastre

  • Plans d'affectation communaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    Dernière mise à jour: 6 février 2026

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
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    • corps-executif
    • risque-naturel
    • planification-de-lespace-physique
    • amenagement-du-paysage
    • commune
    • planification-regionale
    • eaux-geographie
    • cadastre
    • amenagement-du-territoire
    • bois
    • polluant-sonore
    • plan
    • planification

  • Numéros de parcelles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

    Dernière mise à jour: 3 février 2026

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • registre-foncier
    • droit-de-propriete
    • cadastre

  • Mensuration officielle simplifiée

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

    Dernière mise à jour: 3 février 2026

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • mensuration-officielle
    • cadastre
    • planification

  • Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur des...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

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    • cadastre
    • mensuration-officielle-mo
    • niveau-de-tolerance

  • Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...

    Dernière mise à jour: 18 mars 2020

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    • liste-de-diffusion
    • batiment
    • cadastre

  • Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protection...

    Dernière mise à jour: 15 mars 2018

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    • ouvrage-dart
    • eboulement
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    • chute-de-pierres
    • carte-des-dangers
    • glissement-de-terrain

  • NPA - Localité du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom officiel, le NPA à 4 chiffres ainsi que le...

    Dernière mise à jour: 26 octobre 2010

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    • cadastre
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    • localite
    • mensuration-officielle-mo

  • Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM)

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations...

    Dernière mise à jour: 1 mai 2017

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    • risque
    • accident
    • traitement-chimique
    • produit-chimique
    • cadastre
    • accident-majeur

  • Plans RF MFN-G caducs

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les plans RF MFN-G caducs sont établis sur des supports en carton ou papier ou film de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations numériques calculées avec l'application...

    Dernière mise à jour: 11 août 2023

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    • carte-historique
    • cadastre

  • Limites territoriales du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème comprend la délimitation du canton, des districts, des communes actuelles et historisées depuis 2007, ainsi que les points-limites territoriaux (Les points-limites alignés...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

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    • cadastre
    • mensuration-officielle-mo

  • Conduites du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème «conduites» comprend, selon la Loi fédérale sur les installations de transport, les conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux. Ce thème fait partie...

    Dernière mise à jour: 1 septembre 2012

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    • conduite
    • conduite-de-gaz
    • mensuration-officielle-mo
    • cadastre

  • Adresses du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « adresses » est une compilation des Topics « adresses_des_batiments » et « npa_localite » du modèle de données original de la mensuration officielle. L'adresse est...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

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    • cadastre
    • mensuration-officielle-mo
    • adresses

  • Plan du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les plans de la mensuration officielle sont établis sur l’ensemble du territoire. Le territoire est subdivisé en plan dont les échelles (à Fribourg de 1 :500 à 1 :5'000) dépendent...

    Dernière mise à jour: 30 avril 2018

    • SERVICE
    • cadastre
    • mensuration-officielle-mo
    • repartition-du-plan

  • Servitude du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « servitude » décrit les servitudes de type ponctuelles, linéaires et surfaciques. Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mise...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

    • SERVICE
    • cadastre
    • servitude
    • mensuration-officielle-mo

  • Plans RF MFA caducs

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les plans RF MFA caducs sont établis sur des supports en carton de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations semi-numériques réalisées entre 1911 et 1940, selon les...

    Dernière mise à jour: 11 août 2023

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    • carte-historique
    • cadastre

  • Plans cadastraux sur plaque aluminium

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les « plaques aluminium » sont des supports en aluminium sur lesquels sont collées des feuilles de papier permettant le dessin à la main. Elles sont de dimensions 100/70 cm, de 1.6...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2019

    • SERVICE
    • carte-historique
    • cadastre

  • Plans RF MFN caducs

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les plans RF MFN caducs sont établis sur des supports en carton ou papier ou film de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations numériques réalisées entre 1940 et 1975 (...

    Dernière mise à jour: 11 août 2023

    • SERVICE
    • carte-historique
    • cadastre

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