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1 128 jeux de données trouvés

  • Prélèvements d’eau dans les eaux de surface

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Une concession cantonale est nécessaire pour exploiter une installation fixe, tandis qu'une autorisation communale suffit pour des prélèvements temporaires, effectués par le biais...

    Dernière mise à jour: 7 novembre 2023

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  • Plans d'affectation communaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    Dernière mise à jour: 12 avril 2024

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  • Plan directeur cantonal, éléments d'énergie

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le canton fixe de manière contraignante les territoires entrant en ligne de compte pour la production d'énergie éolienne, de même que la procédure et les principes applicables à la...

    Dernière mise à jour: 13 septembre 2023

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  • Plan directeur cantonal, éléments des transports

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur fixe les priorités concernant l'exploitation et l'optimisation des infrastructures des transports publics ainsi que les priorités temporelles de l'achèvement des...

    Dernière mise à jour: 13 septembre 2023

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  • Arrondissements du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Plantes problématiques

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Les plantes problématiques, par exemple le souchet comestible, peuvent causer des dommages importants dans les surfaces agricoles et elles sont très difficiles à combattre. Comme...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Arrondissements du registre foncier généralisés

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Restrictions des activités sportives dans les eaux bernoises

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Économie et finances

    Les activités sportives aquatiques sont autorisées du 16 avril au 30 septembre, de 9 heures (première immersion) à 19 heures (dernière émersion). Le canyoning est autorisé jusqu'au...

    Dernière mise à jour: 1 décembre 2021

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  • Réseau hydrographique du canton de Berne

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le réseau hydrographique du canton de Berne GNBE comprend les lignes des cours d'eau et des lacs du canton de Berne, et est constitué par des tronçons de cours d'eau reliés entre...

    Dernière mise à jour: 22 mars 2024

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  • Cadastre des événements naturels

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche,...

    Dernière mise à jour: 16 août 2023

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  • Carte de la protection des eaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La carte de la protection des eaux du canton de Berne comporte les zones et périmètres de protection des eaux souterraines ainsi que les secteurs de protection des eaux. Y figurent...

    Dernière mise à jour: 11 mars 2024

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  • Autorités régionales de conciliation

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Bureaux du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Répartition des plans de nomenclature

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Analyse des dangers des communes

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Les données renseignent sur les dangers spécifiques à chaque commune. Elles constituent le fondement de la préparation des organes communaux de protection de la population en...

    Dernière mise à jour: 3 janvier 2022

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  • Gisements d'eau souterraine en roches meubles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit GW25 contient les gisements d’eau souterraine en roches meubles, connus et supposés (classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-sol ainsi que...

    Dernière mise à jour: 1 juin 2023

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    • eaux-souterraines

  • Arr. de surveillance de la protection de la nature

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la nature gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

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    • legislation-en-matiere-de-preservation-de-la-nature
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  • Plan directeur cantonal, éléments de la faune

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les corridors migratoires peuvent être menacés, voire d'ores et déjà interrompus par l'extension du milieu bâti et la densification du réseau de transport. Les emplacements où de...

    Dernière mise à jour: 1 juin 2022

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  • Plan sectoriel de la navigation de plaisance

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance sont entrés en vigueur au 1er janvier 2014 (plans du 15.8.13 / ACE du 28.8.2013). Ils fixent d'importantes conditions...

    Dernière mise à jour: 15 août 2013

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    • planification-de-lespace-physique
    • trafic
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    • transport-maritime

  • Des fusions de communes depuis 2000

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les données des fusions de communes renseignent, quelles communes, en quelle année, ont fusionné avec quelle commune.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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