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  • SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol 200m

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    L'article 11 du règlement européen sur les aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessment)...

    Dernière mise à jour: 28 juin 2023

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  • Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étendues...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 29 octobre 2025

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  • SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol 100m

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    L'article 11 du règlement européen relatif aux aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessment)...

    Dernière mise à jour: 28 juin 2023

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Arrêts des transports publics

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Transports

    Le jeu de géodonnées de base « Arrêts des transports publics » contient les arrêts ainsi que des sites ponctuels géoréférencés qui ont une fonction d’exploitation ou structurante...

    Dernière mise à jour: 12 décembre 2015

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées, journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées nocturnes

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): données de base

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 13 octobre 2014

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives, journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives nocturnes

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.
    <a...

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la...

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation

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    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à...

    Dernière mise à jour: 30 mai 2013

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base

    Office fédéral des transports OFT
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    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Accidents de la circulation avec dommages corporels

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    Affichage anonyme de la position des accidents de la circulation avec dommages corporels depuis 2011. L'année, le mois, le jour, l'heure, le genre de route, le type d'accident et...

    Dernière mise à jour: 3 mars 2025

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  • Réseau des routes principales suisses (OUMin)

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    Ce jeu de données comprend le réseau des routes principales suisses défini dans l’Ordonnance concernant l'utilisation de l'impôt sur les huiles minérales à affectation obligatoire...

    Dernière mise à jour: 21 avril 2021

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