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  • Alignements des routes nationales

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Environnement

    Ce jeu de données contient les informations relatives à la situation et au degré d'autorisation des alignements le long des routes nationales. Les alignements tiennent compte des...

    Dernière mise à jour: 1 juin 2018

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière (SIN)

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure routière du SIN sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic routière d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 27 juin 2018

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  • Typologie des communes ARE

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    La typologie des communes ARE est le résultat d'une combinaison entre la définition des grands régions, des agglomérations 2000 et de la typologie des communes 2000 de l'Office...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2014

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  • Typologie des paysages suisses

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    La typologie des paysages suisses constituera un outil de référence pour le traitement de questions liées aux activités à incidence territoriale. L’échelle d’intervention au niveau...

    Dernière mise à jour: 31 août 2010

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  • Inventaire des logements et proportion de résidences secondaires

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Le service de cartographie de l'inventaire des logements indique par un fond bleu le statut des communes soumises aux dispositions relatives à la construction prévues par la loi...

    Dernière mise à jour: 31 mars 2024

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  • Convention des Alpes

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie,...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2009

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  • Zones à bâtir Suisse (harmonisées)

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    La couche « Zones à bâtir Suisse (harmonisées) » se base sur les géodonnées cantonales relatives aux zones à bâtir et mises à disposition par les offices cantonaux en charge de...

    Dernière mise à jour: 24 novembre 2022

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  • Villes et agglomérations ayant droit aux contributions

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La liste des villes et agglomérations ayant droit aux contributions indique quelles sont les communes ayant droit aux contributions fédérales dans le cadre du programme en faveur...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2023

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  • Conception énergie éolienne – Carte indicative des intérêts de la Confédération lors de la planification d’installations éoliennes

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    La Conception énergie éolienne est une conception au sens de l’art. 13 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700). Elle définit, d’une part les principaux...

    Dernière mise à jour: 25 septembre 2020

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