7 547 jeux de données trouvés

  • Conférences régionales des transports

    Géographie, Territoire et environnement

    En 1994, le Conseil-exécutif a défini l'étendue territoriale des six conférences régionales des transports (CRT). Quelques communes sont associées à une deuxième CRT (double aff...

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  • Assainissement du régime de charriage

    Géographie, Territoire et environnement

    Dans le cadre de la mise en œuvre de la révision de la Loi sur la protection des eaux (Leaux) et de l'Ordonnance sur la protection des eaux (Oeaux), la planification stratégique...

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  • Inspections scolaires régionales

    Géographie, Territoire et environnement

    Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolai...

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  • Inventaire archéologique

    Culture, médias, société de l'information, sport, Géographie, Population

    L'Inventaire archéologique du canton de Berne comprend tous les sites archéologiques connus du canton. Un site archéologique peut recouvrir différentes choses ; il peut s'agir d...

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  • Offices des poursuites et des faillites

    Géographie, Territoire et environnement

    Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en cinq régions des poursuites et des faillites. Cette nouvelle division se base sur les nouvelles régions administratives et le...

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  • Régions administratives, arrondissements administratifs et districts

    Géographie, Territoire et environnement

    Les régions administratives et les arrondissements administratifs du canton de Berne englobent cinq régions administratives et dix arrondissements administratifs, conformément à...

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  • Routes pour les transports exceptionnels

    Géographie, Mobilité et transports

    Les routes d’approvisionnement pour les transports exceptionnels permettent de desservir les centrales et sous-stations électriques importantes pour l’approvisionnement national...

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  • Cadastre des zones de desserte

    Géographie, Territoire et environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’ob...

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  • Réseau kilométrique

    Géographie, Territoire et environnement

    Construit sur la base de points équidistants d'un kilomètre, ce réseau s'étend sur un axe nord-sud et un axe est-ouest et couvre l'ensemble du territoire du canton de Berne.

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  • Hôpitaux et cliniques

    Géographie, Santé

    Le canton de Berne veille à assurer à sa population une couverture en soins de qualité et économiques, conformes aux besoins et accessibles à tous. Conformément à la loi sur les...

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  • Divisions forestières

    Géographie, Territoire et environnement

    Les divisions forestières correspondent à la subdivision administrative de l'Office cantonal des forêts (OFOR).

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  • Sites marécageux (délimitation détaillée ct.)

    Géographie, Territoire et environnement

    L'inventaire fédéral des sites marécageux d'importance nationale comprend les sites marécageux uniques en leur genre ou les plus remarquables dans un groupe de sites comparables...

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  • Arrondissements du registre foncier 1:5'000

    Géographie, Territoire et environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

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  • Cartes des dangers naturels 1:5'000

    Géographie, Territoire et environnement

    Pour les communes susceptibles aux dangers naturels (danger pour la population et pour les valeurs réelles importantes) des cartes de danger détaillées sont élabo- rées dans les...

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  • Bouées et objets de concession navig. de plaisance

    Géographie, Mobilité et transports

    Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance règlent les conditions pour la navigation de plaisance et en particulier le stationnement des bâteaux, autorisée par ...

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  • Centres d'orientation professionnelle

    Géographie, Territoire et environnement

    Le service de l'orientation professionnelle, de formation et de formation continue est organisé en cinq régions et 10 centres d'orientation professionnelle (OP) (des août 2006)....

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  • Bureaux du registre foncier

    Géographie, Territoire et environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5 arro...

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  • Typologie des ensembles naturels

    Géographie, Territoire et environnement

    Le fichier permet de représenter de manière simplifiée la structure des ensembles naturels du canton de Berne. Il est basé pour l’essentiel sur la Carte des aptitudes des sols e...

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  • Le recensement architectural

    Construction, logement, Géographie

    Le recensement architectural inventorie, décrit et évalue les monuments historiques et les ensembles bâtis. Le Service des monuments historiques met ainsi à disposition des comm...

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  • Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

    Géographie, Territoire et environnement

    Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...

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