Dernière mise à jour
25 mars 2021
Conditions d'utilisation
Open use. Must provide the source.

Description

Cette couche consiste à adapter le classement de l'USSP (Union Suisse des Services des Parcs) concu pour l'échelle communale, à l'échelle cantonale. Le Canton de Genève, en tant que canton-ville, rend cette adaptation d'échelle plus simple: le type de zone peut être défini par les zones d'affectations en vigueur.

Les utilisateurs peuvent utiliser cette couche pour calculer la situation du bien-fonds pour les calculs des valeurs compensatoires lors d'abattage lié à un projet de construction.

Référence normes de l'USSP de 1974.

Ressources

Informations complémentaires

Identifier
SITG_6337@sitg-systeme-dinformation-du-territoire-a-geneve
Date de publication
29 avril 2015
Date de modification
25 mars 2021
Editeurs
Points de contact
bertrand.favre@etat.ge.ch
Langues
Indépendant de la langue
Informations complémentaires
Landing page
http://ge.ch/sitg/sitg_catalog/geodataid/6337
Couverture temporelle
-
Intervalle d'actualisation
Irrégulier
Accès aux métadonnées
API (JSON) Télécharger XML

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bertrand.favre@etat.ge.ch