24 jeux de données trouvés

  • Amtliche Vermessung (AV)

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Vektordaten der Amtlichen Vermessung (AV) des Kantons Thurgau

    • SERVICE
  • Mensuration Officielle (OpenData)

    Géographie, Territoire et environnement

    La mensuration officielle (MO) décrit la position, la forme et le contenu d'un bien-fonds. Les données numériques de la MO sont subdivisées en plusieurs couches thématiques...

    • ZIP
  • Développement territorial et cadastre foncier du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement l'aperçu du cadastre des conduites, la carte...

    • SERVICE
  • Thèmes de la protection de l’environnement et de la nature du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie L conforme à eCH-0166. Le service comprend actuellement le cadastre des sites pollués, la carte...

    • SERVICE
  • Géologie, sols et dangers naturels du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie F conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement la carte des sols, la carte du toit du rocher, la...

    • SERVICE
  • Limites politiques et administratives du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Le service comprend les arrondissements administratifs et districts, les...

    • SERVICE
  • Thèmes de transport du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie P conforme à eCH-0166. Le service comprend actuellement Bouées et objets de concession navig. de...

    • SERVICE
  • Cadastre des événements liés aux dangers naturels

    Géographie, Territoire et environnement

    Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche,...

    • ZIP
  • GRUDA MO Export

    Géographie, Territoire et environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du...

    • ZIP
  • Cartes de référence, couverture du sol et images aériennes du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie A conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement les numéros de parcelles et le plan d’ensemble...

    • SERVICE
  • Plans d'affectation cantonales - Plan de quartier

    Géographie, Territoire et environnement

    Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de...

    • ZIP
  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Géographie, Territoire et environnement

    Les communes avec des géodonnées de base définissant les restrictions de droit public à la propriété foncière sont représentées dans le cadastre des restrictions de droit public à...

    • ZIP
  • Cadastre des zones de desserte

    Géographie, Territoire et environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à...

    • ZIP
  • Mensuration officielle simplifiée

    Géographie, Territoire et environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

    • ZIP
  • Catégories des propriétés foncières

    Géographie, Territoire et environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans trois...

    • ZIP
  • Numéros de parcelles

    Géographie, Territoire et environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

    • ZIP
  • Bureaux du registre foncier

    Géographie, Territoire et environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5...

    • ZIP
  • Arrondissements du registre foncier

    Géographie, Territoire et environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

    • ZIP
  • Surfaces d'assolement du canton de Berne

    Géographie, Territoire et environnement

    La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...

    • ZIP
  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Géographie, Territoire et environnement

    Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou...

    • ZIP