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  • BATIMENTS ET OBJETS CLASSES

    Kultur, Medien, Informationsgesellschaft, Sport, Geographie, Raum und Umwelt

    Le classement est une disposition de la loi cantonale sur la protection des monuments et des sites (LPMNS) du 4 juin 1976 (L 4 05) visant à protéger : les monuments de l'histoi...

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  • OBJETS DIVERS DE LA COUVERTURE DU SOL (Lignes)

    Geographie, Raum und Umwelt

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier, en complément à la couverture du sol. On trouve dans cette catégorie les objets linéaires suivants : - axe...

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  • RDPPF - REGLEMENTS SPECIAUX

    Geographie, Raum und Umwelt

    Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil d'...

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  • VILLE GE - TERRASSES SUR DOMAINE PUBLIC

    Geographie, Raum und Umwelt

    Une terrasse est une installation accessoire à un établissement public. Elle est destinée à la vente de boissons et/ou de mets préparés dans l'établissement principal. Loi sur ...

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  • SONDAGES PEDOLOGIQUES

    Land- und Forstwirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    La carte des sondages pédologiques donne des informations sur les sondages qui ont permis l'élaboration de la carte pédologique des sols agricoles. Chaque sondage renseigne sur ...

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  • RDPPF - PLANS DIRECTEURS DES ZONES DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

    Geographie, Raum und Umwelt

    Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...

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  • CARTE PEDOLOGIQUE DES SOLS AGRICOLES

    Land- und Forstwirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    La carte pédologique des sols agricoles du Canton de Genève donne des indications sur les types de sols, les aptitudes à la mise en valeur, les dynamiques et réserves en eau et ...

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  • POINTS FIXES PLANIMETRIQUES RADIES

    Geographie, Raum und Umwelt

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...

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  • INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS (FRANCE)

    Geographie, Raum und Umwelt

    Les informations contenues dans cette classe d'entités doivent permettre à l'utilisateur de localiser les installations de traitement des déchets autorisées sur le territoire de...

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  • CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (2 tonnes)

    Land- und Forstwirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matières organiques et de pesticides. Ces apports nuisent à la qualité...

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  • PARCELLES DE LA MENSURATION

    Geographie, Raum und Umwelt

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...

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  • ISOLIGNES DE L'ENVELOPPE DE LA MOLASSE

    Geographie, Raum und Umwelt

    Les isolignes ont été calculées à partir du modèle numérique d'interpolation du toit des formations attribuées à la Molasse avec une équidistance de 10m. Afin de donner un rend...

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  • BATIMENTS SOUTERRAINS

    Geographie, Raum und Umwelt

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

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  • EPAISSEUR DE L'ALLUVION ANCIENNE

    Geographie, Raum und Umwelt

    La représentation cartographique zonée permet de visualiser les variations d'épaisseurs des formations attribuées aux alluvions anciennes. Il s'agit de la couche géologique cont...

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  • COUVERTURE DU SOL DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU I AU DESSUS DU SOL

    Geographie, Mobilität und Verkehr, Raum und Umwelt

    Répartition par niveau : Les objets définissant la couverture du sol « Domaine routier » sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacun...

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  • SUPERSTRUCTURES DES TOITS DES BATIMENTS

    Geographie, Raum und Umwelt

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations prov...

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  • RDPPF - PLANS LOCALISES DE CHEMINS PEDESTRES

    Geographie, Raum und Umwelt

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...

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  • RDPPF - ZONES PROTEGEES

    Geographie, Raum und Umwelt

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivan...

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  • PERIMETRES DES ZONES INDUSTRIELLES FTI

    Volkswirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    Périmètre des zones industrielles gérées par la Fondation pour les terrains industriels de Genève.

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  • RECENSEMENTS DES ENSEMBLES ARCHITECTURAUX ET PAYSAGERS

    Kultur, Medien, Informationsgesellschaft, Sport, Geographie, Raum und Umwelt

    L'Office du patrimoine et des sites met en oeuvre des recensements architecturaux et paysagers du canton, des recherches archéologiques et archivistiques, ainsi que des inventai...

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