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23 Datensätze gefunden

  • PLANS D'EXTRACTION DES GRAVIERES

    Volkswirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat ou en cours de projet. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la lo...

    • MULTIFORMAT
  • INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL SOLAIRE - TYPE DE SURFACE DE BASE (toiture, couvert, parking)

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    Produit secondaire Couche qui regroupe les surfaces utiles (irradiation solaire annuelle brute > 1000 kWh/m2.an) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) avec num...

    • MULTIFORMAT
  • ZONES D'EXPLOITATION DES GRAVIERES

    Volkswirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    Plan de l'état des zones d'exploitation des gravières. Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones: - Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisa...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR BATIMENT

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    La couche du potentiel photovoltaïque par bâtiment (EGID) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV de la somme des surfaces bien exposées (qui...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL SOLAIRE - IRRADIATION BRUTE PAR SURFACE UTILE DECOUPEE PAR BATIMENT

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    Couche dans laquelle les surfaces utiles (surfaces où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 1000 kWh/m2.an) sont découpées par les limites des bâtiments. En conséquence, ...

    • MULTIFORMAT
  • PERIMETRES DES ZONES INDUSTRIELLES FTI

    Volkswirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    Périmètre des zones industrielles gérées par la Fondation pour les terrains industriels de Genève.

    • MULTIFORMAT
  • SITES POLLUES

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHALEUR SOUS VIDE (USAGES SPECIAUX)

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    La couche du potentiel de production de chaleur sous vide (usages spéciaux) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) représente et regroupe les informations relati...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL SOLAIRE - IRRADIATION BRUTE PAR SURFACE UTILE (y c. couvert et park...

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    Cette couche comprend les surfaces utiles où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 1000 kWh/m2.an. Cette couche comprend les surfaces utiles pouvant se trouver sur des pa...

    • MULTIFORMAT
  • PLAN DIRECTEUR DES GRAVIERES

    Volkswirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    Le plan directeur des gravières est un document qui fixe la politique suivie par le canton en matière d'exploitation des gravières. Il définit, notamment au moyen de cartes, les...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS) PAR BATIMENT

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins d'ECS. Différe...

    • MULTIFORMAT
  • ZONES FRANCHES

    Volkswirtschaft, Geographie

    Périmètres des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex établis en conformité des traités de 1815, 1816 et autres actes complémentaires. Digitalisé à partir de la ca...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR TOITURE (SURFACE DE BASE) NON NULS

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    La couche du potentiel photovoltaïque par toiture (surface de base: pan de toiture, couvert ou parking) non nuls représente et regroupe les informations relatives au potentiel d...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR TOITURE (SURFACE DE BASE)

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    La couche du potentiel photovoltaïque par toiture (surface de base: pan de toiture, couvert ou parking) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie ...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS PAR BATIMENT

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de chauffage e...

    • MULTIFORMAT
  • ZONE DETERMINANT LA TAXE DE PROMOTION DU TOURISME

    Volkswirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    La taxe de promotion du tourisme est percue auprès des commercants qui bénéficient directement ou indirectement des retombées du tourisme. Cette taxe diffère selon le secteur gé...

    • MULTIFORMAT
  • ZONES D'AUTORISATION DES GRAVIÈRES

    Volkswirtschaft, Geographie, Raum und Umwelt

    Plan de situation et limites des gravières autorisées anciennes et actuelles. Le plan est divisé en trois types de zones: - Les zones d'exploitation acceptées - Les zones refus...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR COMMUNE

    Volkswirtschaft, Energie, Geographie, Raum und Umwelt

    La couche du potentiel photovoltaïque par commune représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV de la somme des surfaces bien exposées (qui ont une...

    • MULTIFORMAT